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Conditions générales de ventes

Conditions Générales de Vente

 

I. Préambule

Les présentes conditions générales de vente à distance (ci-après « les CGV ») régissent seules - à l’exclusion de toutes autres conditions et, notamment, celles applicables aux ventes en magasin ou au moyen d’autres circuits de distribution et de commercialisation - la vente à distance par la société FAUCHON (société par actions simplifiée au capital de 8.000.000 €, dont le siège social est à Paris (75008), 26, Place de la Madeleine, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 326 315 462, identifiée sous le numéro de TVA intracommunautaire FR 88 326 315 462) à ses clients (tels que ci-après définis) des articles proposés sur le site fauchon.com (ci-après le « le Site »), à l’exception toutefois des produits du Catalogue Offrir destinés à la clientèle d’affaires et des Plateaux Repas.

Par « Client », il faut entendre toute personne physique âgée d’au moins dix-huit (18) ans agissant en tant que consommateur au sens du Code de la consommation, c’est-à-dire à des fins n’entrant pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale ou libérale (ci-après « le Client »), qui accepte de renseigner les champs obligatoires pour l’enregistrement de sa commande et dispose d’une adresse de livraison située dans l’une des zones desservies par FAUCHON. Les présentes CGV ne sont donc applicables ni aux personnes morales, ni aux personnes physiques effectuant une commande pour les besoins de leur activité professionnelle.

Les CGV - accessibles sur le Site et disponibles sur demande à l’adresse email service-client-web@fauchon.fr ou par téléphone au 01 70 39 38 00 - s’appliquent à toute commande du Client effectuée via le Site, ou par courrier électronique à l’adresse service-client-web@fauchon.fr ou par téléphone au 01 70 39 38 00.

II. Acceptation des conditions générales et particulières de vente

Toute confirmation par le Client d’une commande vaut de sa part acceptation pleine et entière des présentes CGV et des conditions particulières de sa commande (articles, quantités, prix, mode et délais de livraison, etc.).
Les modifications des CGV sont opposables aux Clients à compter de leur mise en ligne (ou de leur communication pour les commandes par téléphone et courrier électronique) et ne peuvent s’appliquer aux transactions conclues antérieurement. FAUCHON invite donc les Clients à relire attentivement les CGV en vigueur, à chaque nouvelle commande.

III. Produits 

Chaque article proposé sur le Site fait l’objet d’une présentation sommaire indiquant sa dénomination, sa quantité et son prix ainsi que les éventuelles restrictions de livraison. Ces informations sont reprises dans la fiche produit détaillant la description et la composition du produit permettant ainsi au Client, avant la prise de commande définitive, d’en connaître les caractéristiques essentielles. Les photographies des produits ne sont pas contractuelles.

IV. Durée de validité de l’offre 

Nos offres ne sont valables que pendant la période de présentation en ligne et s’entendent dans la limite des stocks disponibles, les indications sur la disponibilité des produits étant fournies au moment de la passation de la commande. En cas d’indisponibilité du produit après passation de votre commande, nous vous contacterons par téléphone ou par e-mail dans les meilleurs délais afin de vous en informer et de convenir avec vous :
- de décaler la livraison du produit indisponible en attendant son réapprovisionnement, lorsque cela est possible,
- d’annuler votre commande au titre du produit indisponible et de vous rembourser le prix éventuellement payé dans les quatorze (14) jours de cette annulation.

V. Nom d’utilisateur et mot de passe 

Lors de la première commande en ligne sur le Site, un nom d’utilisateur et un mot de passe sont choisis par le Client. Le nom d’utilisateur et le mot de passe valent preuve de l’identité du Client et l’engagent sur toute commande passée par leur intermédiaire. Ils ont valeur de signature électronique au sens de la loi du 13 mars 2000. Le Client est seul responsable de son identifiant et de son mot de passe et supportera seul les conséquences qui pourraient résulter de toutes utilisations par des tiers qui auraient eu connaissance de ceux-ci, à moins qu’il ne démontre que la connaissance de cet identifiant et de ce mot de passe résulte d’une faute de FAUCHON. En cas d’oubli de son mot de passe ou de son identifiant ou en cas de crainte qu’un tiers ait pu en avoir connaissance, le Client dispose sur le Site d’une fonction lui permettant de retrouver son identifiant et de choisir un nouveau mot de passe.

VI. Formation du contrat : mode opératoire et preuve 

6.1 Enregistrement et confirmation de la commande

6.1.1 Commande par téléphone ou par courrier électronique
Préalablement à toute commande, FAUCHON met le Client en mesure de connaître les caractéristiques essentielles des biens proposés, leur prix ainsi que les conditions et modalités du droit de rétractation. Une demande de confirmation est adressée par FAUCHON au Client par courrier électronique, laquelle comprend i) le récapitulatif détaillé des articles commandés, ii) la date, le mode et les frais de livraison, iii) le moyen de paiement choisi, iv) la version en vigueur des CGV. Dès réception du bon pour accord du Client, FAUCHON enregistre la commande qui ne devient ferme et définitive que sous les réserves ci-après.

6.1.2 Commande en ligne sur le Site
Toute saisie de commande sur le Site fait simultanément l’objet d’un récapitulatif avant que le Client soit invité à confirmer sa commande en indiquant ses choix quant à l’adresse de livraison et le moyen de paiement. Le Client dispose, à chacune des étapes du processus de saisie de sa commande et avant sa validation, d’un mécanisme lui permettant de corriger ou de modifier ses choix.
Le Client est ensuite invité à valider sa commande. Dès cette opération, la commande est enregistrée automatiquement et ne devient ferme et définitive que sous les réserves suivantes.

6.1.3 Réserves communes
Les informations énoncées par le Client lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d’erreur du Client dans le libellé de ses coordonnées ou de celles du lieu de livraison, notamment son nom, prénom, adresse, numéro de téléphone, adresse électronique, code porte, étage ayant pour conséquence la perte des produits, le Client reste responsable du paiement des produits perdus et aucune indemnité ou remboursement ne pourra avoir lieu.

6.2 Confirmation de la réception de la commande 

FAUCHON confirme au Client la réception de sa commande. Cette confirmation, accompagnée du formulaire de rétractation, est communiquée au Client par courrier électronique aux fins de lui récapituler les produits commandés, l’adresse, la date et le mode de livraison, le moyen de paiement choisi et de lui indiquer son numéro de commande. Toute commande avec choix d’un paiement par chèque ou chèque cadeau n’est considérée comme définitive que lorsque le paiement est reçu et effectivement encaissé par FAUCHON.
Toute commande avec choix d’un paiement par carte bancaire ou Paypal n’est considérée comme définitive que lorsque les centres de paiement concernés ont donné leur accord. En cas de refus desdits centres, la commande est automatiquement annulée et le Client prévenu soit par un message à l’écran par le centre de paiement en cas d’achat en ligne, soit par courrier électronique adressé par FAUCHON dans les autres cas.

6.3 Preuve 

Les données enregistrées par FAUCHON au moyen des systèmes d’enregistrement automatique du Site ou par son Service VAD ainsi que tout courrier électronique échangé entre FAUCHON et le Client seront considérés comme valant preuve de la nature, du contenu et de la date de la transaction en cas de différend entre les parties et seront conservés par FAUCHON pendant toute la durée nécessaire au regard des règles légales de prescription.

VII. Prix

Les prix sont exprimés en euros et tiennent compte de la taxe sur la valeur ajoutée au jour de la commande. Tout changement du taux applicable de taxe sur la valeur ajoutée sera automatiquement répercuté sur le prix des produits du Site. Les prix ne comprennent pas les frais de livraison, dont les montants au jour de la commande sont indiqués sur le Site et communiqués au Client au plus tard avant la validation par ses soins de la commande. Le prix total TTC indiqué dans la confirmation de la commande adressée par FAUCHON est le prix total de la commande exprimé toutes taxes comprises incluant le prix des produits et les frais de transport (en ce compris les éventuels suppléments, notamment en cas d’expédition des produits à destination de certains codes postaux – Iles et Montagnes). Ce prix ne comprend pas les frais de communication liés à l’utilisation du Site, ni ceux de communication téléphonique qui restent à la charge du Client.

VIII. Paiement 

Le Client reconnaît expressément que la passation d’une commande entraîne nécessairement le paiement de celle-ci.

8.1 Commande en ligne sur le Site

Le Client choisit, au moment de la saisie de sa commande en ligne, d’opter pour un paiement par Paypal, par carte bancaire, par chèque ou chèque cadeau. Dans le cas où le Client choisit un paiement par carte bancaire ou Paypal, il est alors redirigé vers le site sécurisé du CIC garantissant la préservation du caractère confidentiel des numéros de carte par des procédures de protection et de cryptologie. Seules les cartes portant les logos CB, Visa, Amex et Mastercard ou un système de paiement Paypal sont acceptés. La facture est envoyée par email à l’adresse électronique du Client.

8.2 Commande par courrier électronique ou par téléphone

Pour toute commande effectuée par courrier électronique ou téléphone, seuls les paiements par carte bancaire (portant les logos CB, Visa, Amex et Mastercard) ou chèque sont autorisés. En cas d’option pour un paiement par carte bancaire, le Client est invité à communiquer son numéro de carte et pictogramme à son interlocuteur dès la passation de la commande. Le montant des achats effectués n’est toutefois débité qu’à réception du bon pour accord du Client, toute trace écrite de ses coordonnées bancaires étant supprimée dès cette confirmation.

8.3 Conditions communes

Les règlements par chèques bancaires, libellés à l’ordre de FAUCHON, doivent être adressés accompagnés d’une impression du courrier électronique de confirmation de la commande (mentionnant le numéro de commande) à l’adresse suivante : FAUCHON – Service VAD – 26, Place de la Madeleine – 75008 Paris. Aucune livraison ne pourra avoir lieu sans l’encaissement de la provision
par inscription au compte de FAUCHON. La facture est adressée au Client par courrier électronique à l’adresse email de facturation choisie.
En cas de commande d’un montant supérieur à cinq cents (500) euros, FAUCHON pourra exiger un paiement par virement bancaire avant expédition de la commande.

IX. Livraison 

9.1 Conditions

L’expédition de la commande ne peut se faire qu’après réception du paiement de l’intégralité du prix et des frais de transport. Tous les évènements considérés par la jurisprudence comme cas de force majeure, qui tendraient à empêcher ou à rendre exorbitante l’exécution d’approvisionnement, constituent, de convention expresse, une cause de suspension ou d’extinction des obligations de FAUCHON, sans indemnité au profit du Client si l’évènement se prolonge au-delà d’un délai de quinze (15) jours. FAUCHON informera le Client par tout moyen approprié de l’existence d’un tel évènement afin de permettre à ce dernier de se désengager de sa commande moyennant une simple réponse par voie de courrier ou courrier électronique.

9.2 Conditions spécifiques aux macarons

Les macarons sont livrés chez le destinataire, du mardi au vendredi, uniquement en France Métropolitaine et Monaco et en Corse, par Chrono 13 (pas de livraison en point Relais Chronopost), dans un emballage spécifique destiné à assurer leur conservation optimale. Les macarons ne pouvant être consommés que jusqu’à la Date Limite de Consommation (« DLC ») indiquée sur l’étiquette figurant sous la boîte les contenant (la DLC étant de cinq jours calendaires à compter de la date de départ du colis figurant sur l’étiquette de transport), FAUCHON attire tout particulièrement l’attention de ses Clients sur la nécessité :
i) de fixer une date de livraison permettant une remise à cette date du colis au destinataire. ATTENTION : En effet, si le colis est récupéré par le destinataire plus de soixante-douze (72) heures après la date de son départ depuis le centre logistique de FAUCHON – date figurant sur l’étiquette de transport – FAUCHON ne peut plus garantir la fraîcheur des macarons (par exemple : colis expédié le 10 et retiré par son destinataire le 14 ou les jours suivants) ;
ii) de placer les macarons au réfrigérateur dès réception du colis ;
iii) de ne pas les congeler (la fabrication comportant déjà une étape de surgélation rapide afin d’obtenir une texture fondante et croustillante à la dégustation).

9.3 Frais de livraison

Les frais de livraison (en ce compris les éventuels suppléments, notamment pour une expédition à destination de certains codes postaux – Iles et Montagnes), dont le détail figure sur le Site sous la rubrique « FAQ » ainsi que sur la page « Livraison », sont calculés automatiquement lors de la commande sur le Site. Un simulateur des frais de livraison est ainsi disponible dès la fiche panier, lesdits frais apparaissant enfin sur la page indiquant le prix de la commande avant la validation finale de celle-ci.
En cas de commande par courrier électronique ou par téléphone, les frais de livraison (en ce compris les éventuels suppléments, notamment pour une expédition à destination de certains codes postaux – Iles et Montagnes) sont communiqués dès avant la conclusion de la vente puis confirmés lors de l’envoi par FAUCHON du courrier électronique demandant au Client la validation de sa commande.

9.4 Délais de livraison

Une commande dont le mode de paiement sélectionné est le chèque ne sera validée et expédiée qu’à réception du paiement. Aussi, et si la date de livraison sélectionnée par le Client dans le tunnel de commande du Site était antérieure ou identique à la date de réception du chèque, le départ de la commande ne se fera qu’à l’issue d’un délai de quarante-huit (48) heures (jours ouvrables) à compter de cette réception. En revanche, et si la date de livraison choisie est postérieure à la date de réception du chèque, celle-ci est maintenue.

9.4.1
En France métropolitaine
Les délais habituels de livraison, hors périodes de fêtes (Noël, Jour de l’an, Pâques) sont de trois jours ouvrés (c’est-à-dire hors samedi, dimanche et jours fériés) à compter du jour suivant la réception par FAUCHON de la commande et du paiement. Pendant les fêtes, les délais habituels de livraison sont a minima de cinq jours ouvrés à compter du jour suivant la réception de la commande du client et du paiement intégral de son prix.
Si vous souhaitez obtenir une livraison à une date ultérieure, vous pouvez la sélectionner sur le Site grâce à notre calendrier lors du passage de votre commande (hors livraison en point relais Chronopost). En tout état de cause, FAUCHON s’engage à livrer, sauf cas de force majeure, les produits au plus tard dans les trente (30) jours de l’envoi de sa confirmation de la commande, sous réserve de son paiement par le Client (ci-après « la Date Limite de Livraison »).

9.4.2 Hors France métropolitaine
En fonction des produits et des pays, les délais peuvent varier de plusieurs jours voire semaines, dépendant également des passages en douane hors de l’Union Européenne. FAUCHON invite le client à prendre contact avec le Département VAD, via le formulaire de contact ou par téléphone au 01 70 39 38 00, afin de vérifier les délais de livraison applicables à sa commande.

9.4.3 Retard de livraison
En cas de dépassement de la Date Limite de Livraison non dû à un cas de force majeure, le Client pourra résoudre le contrat soit par lettre recommandée avec demande d’avis de réception adressée à FAUCHON – Service VAD – 26, Place de la Madeleine – 75008 Paris, soit par un écrit sur tout autre support durable (courrier électronique, télécopie) si, après avoir enjoint FAUCHON, selon les mêmes modalités (lettre recommandée ou écrit sur tout autre support durable), d’effectuer la livraison dans un délai supplémentaire raisonnable, ce dernier ne s’est pas exécuté dans ce délai. Le contrat sera considéré comme résolu à la date de réception par FAUCHON de la lettre ou de l’écrit l’informant de cette résolution, à moins que FAUCHON ne se soit exécuté entre-temps. FAUCHON s’engage alors à rembourser au Client, les sommes que ce dernier lui aura versées dans un délai maximum de quatorze (14) jours suivant la réception de la lettre de résolution par virement bancaire ou par chèque. En conséquence, toute livraison effectuée au-delà de la Date Limite de Livraison mais avant la réception par FAUCHON de la lettre de dénonciation du Client ne pourra en aucune manière justifier l’annulation de la commande, ni donner lieu à des dommages et intérêts, indemnités ou pénalités. Néanmoins, le Client peut immédiatement résoudre le contrat lorsque FAUCHON n’exécute pas son obligation de livraison du (des) produit(s) à la date ou à l’expiration du délai prévu et que cette date ou ce délai constitue pour le Client une condition essentielle du contrat, ladite condition essentielle résultant des circonstances qui entourent la conclusion du contrat ou d’une demande expresse du Client avant la conclusion du contrat.

9.5 Modes de livraison

Des pictogrammes Livraison CHRONOPOST - FAUCHON, Livraison Chauffeur - FAUCHON, Retrait Boutique- FAUCHON) figurant sur la fiche produit de chacun des nos articles présentés sur le Site vous permettent de connaître les différents modes de livraison et de retrait possibles de nos produits (expédition Chronopost, livraison par chauffeur en tenue FAUCHON, retrait en boutique) ainsi que des éventuelles restrictions applicables, dont le récapitulatif est également accessible sur le Site sous la rubrique « Livraison » à l’adresse www.fauchon.com/fr/livraison. A cet égard, nous attirons votre attention sur le fait que :
- les seuls modes possibles de livraison des produits frais, Traiteur et Pâtisserie sont le retrait en boutique et la livraison par chauffeur en tenue FAUCHON (uniquement sur Paris et dans les départements 92, 93 et 94 lorsqu’ils sont commandés en ligne ; livraison possible sur devis pour les départements 77, 78, 91 et 95 en cas de commande par courrier électronique ou par téléphone) ;
- En cas de commande en ligne sur le Site, le service de livraison par chauffeur en tenue FAUCHON n’est possible qu’à destination de Paris et des départements 92, 93 et 94.
Pour toutes livraisons autres que celles assurées par le service chauffeur en tenue FAUCHON ou le retrait en boutique, la livraison est effectuée en mode dit « Chronopost ».
Pour les livraisons hors Union Européenne, le Client s'engage à régler toutes les taxes dues à l'importation de produits et réclamées lors de la livraison des colis, telles que les droits de douane, la taxe sur la valeur ajoutée et/ou toutes autres taxes dues en vertu des lois du pays de réception de la commande. FAUCHON dégage toute responsabilité juridique si l'acquittement des taxes n'était pas effectué par le Client.

9.5.1 Click & Collect
Le Client peut, lors de sa commande et après en avoir acquitté le prix par carte bancaire ou tout mode de paiement accepté, opter pour un retrait de ses articles au Shopping Service de notre boutique située 24-26, Place de la Madeleine à Paris. Ce service est disponible six (6) jours sur sept (7), du lundi au samedi (hors jours fériés et de fermeture de la boutique) de 9h00 à 20h00. Lors du passage de votre commande, vous pouvez choisir le jour et le créneau horaire de retrait. S’agissant des commandes sur le Site, ce choix s’effectue en cliquant sur le pictogramme calendrier Calendrier de livraison - FAUCHON dans le panier.
Un délai de préparation de votre commande de vingt-quatre (24) à quarante-huit (48) heures selon les produits (hors jours fériés et dimanches) étant nécessaire [ainsi une commande effectuée un lundi avant quinze (15) heures sera disponible en magasin le mardi à partir de neuf (9) heures (produits de pâtisserie – hors produits exceptionnels) ou le mercredi à partir de neuf (9) heures (produits traiteur), tandis que celle passé le samedi ou le dimanche ne sera disponible respectivement que le mardi et le mercredi suivant à partir de neuf (9) heures], aucune modification de votre commande ne pourra être prise en compte si elle intervient moins de quarante-huit (48) heures avant la date de retrait choisie. De même, toute annulation de commande ne pourra être prise en compte que si elle est effectuée au plus tard dans le délai de quarante-huit heures avant la date retenue pour le retrait (si le retrait a été fixé au jeudi 4, l’annulation devra intervenir au plus tard le lundi 1er avant seize (16) heures pour les produits traiteur et le mardi 2 avant seize (16) heures pour la pâtisserie). Vous pouvez modifier le jour et le créneau horaire de retrait de votre commande en contactant le Shopping Service FAUCHON au 01 70 39 38 00 au plus tard avant seize (16) heures la veille du jour initialement demandé (les jours ouvrables).
Pour retirer la commande, vous-même ou tout tiers désigné par vous doit se présenter au Shopping Service situé au 1er étage muni de la confirmation de la commande qui vous a été envoyée par mail ainsi que d’une pièce d’identité (ou si vous n’avez pas pu imprimer le mail de confirmation, vos nom et prénom, votre n° de commande et une pièce d’identité).En cas de retard pour venir chercher votre commande le jour et à l’heure convenus, celle-ci sera mise de côté et réservée pour vous jusqu’à 19 heures 30 en ce qui concerne les produits frais ou découpés et durant cinq (5) jours ouvrables pour les produits non périssables. Passé ces délais, votre commande ne sera plus disponible et sera considérée comme annulée dans le cas des produits non périssables et considérée comme perdue dans le cas des produits frais et découpés.
Par dérogation à l’article 9.6 ci-après, le Client est tenu de s’assurer de la conformité de sa commande au moment de son retrait. Une fois la commande retirée, le Client ne pourra plus faire valoir qu’un produit est manquant ou endommagé.
En cas d’annulation tardive de la commande (c’est-à-dire moins de 48 heures ouvrables avant la date de retrait souhaitée) comme en l’absence de retrait de celle-ci au jour et heure convenus, FAUCHON procèdera au remboursement des seuls produits pouvant faire l’objet d’un droit de rétractation (c’est-à-dire pour tous autres produits que ceux visés à l’article 10.4 ci-après) par virement
bancaire ou, le cas échéant, par bons cadeaux ou avoirs s’il s’agit du mode de paiement utilisé lors de votre commande. Ce remboursement sera effectué dans le délai de quatorze (14) jours courant à compter soit du jour de l’annulation de la commande, soit du jour de retrait initialement fixé par vos soins, après déduction, le cas échéant, du coût des emballages personnalisés à votre demande et/ou des emballages ne pouvant être réutilisés pour des questions d’hygiène et de protection de la santé, dont le détail des tarifs est accessible en ligne à l’adresse www.fauchon.com/fr/contenu/emballages-cadeaux.
Pour toute question concernant le suivi de votre commande Click & Collect et son retrait, vous pouvez nous contacter par téléphone au 01.70.39.38.02 ou par mail à l’adresse click-collect@fauchon.fr.

9.5.2
Chauffeur en tenue FAUCHON
Le service livraison par chauffeur en tenue FAUCHON est à votre disposition pour procéder à une livraison de prestige de vos produits à Paris et en proche banlieue six (6) jours sur sept (7), du lundi au samedi (hors jours fériés et de fermeture de la boutique). Lors du passage de votre commande, vous pouvez choisir le jour de livraison souhaitée. S’agissant des commandes sur le Site, ce choix s’effectue en cliquant sur le pictogramme calendrier Calendrier de livraison - FAUCHON dans votre panier.
Veuillez noter qu’un délai de préparation de votre commande de quarante-huit (48) heures ouvrables (hors jours fériés et dimanches) étant nécessaire, aucune modification de votre commande ne pourra être prise en compte si elle intervient moins de deux (2) jours ouvrables avant la date de livraison initialement prévue. De même, toute annulation de commande ne pourra être effective que si elle est effectuée au plus tard dans le délai de deux (2) jours ouvrables avant la date prévue pour la livraison (si la livraison a été fixée au jeudi 4, l’annulation devra intervenir au plus tard le lundi 1er avant seize (16) heures). Enfin, et si vous souhaitez modifier l’adresse ou le jour de livraison de votre commande, nous vous remercions de bien vouloir contacter notre Service Client par email à l’adresse service-client-web@fauchon.fr ou par téléphone au 01 70 39 38 00 au plus tard deux (2) jours ouvrables avant la date de livraison initialement prévue.
Par dérogation à l’article 9.6 ci-après, le Client est tenu de s’assurer de la conformité de sa commande au moment de sa livraison par notre chauffeur en tenue FAUCHON. Une fois la livraison effectuée, le Client ne pourra plus faire valoir qu’un produit est manquant ou endommagé.
En cas d’absence du destinataire lors de la livraison, le chauffeur essaiera de le joindre par téléphone. S’il ne parvient pas à le contacter, la commande nous sera retournée. En ce cas, le Client peut, dans un délai de sept (7) jours à compter de la date initiale de livraison de sa commande, contacter notre Service Client (à l’adresse email service-client-web@fauchon.fr ou par téléphone au 01 70 39 38 00) pour reprogrammer une nouvelle date de livraison (hors produits frais ou périssables dont la facturation sera définitivement acquise à FAUCHON), moyennant le paiement des frais inhérents à cette nouvelle livraison. En l’absence de demande de fixation d’une nouvelle date de livraison dans ledit délai, la commande sera considérée comme annulée.
En cas d’annulation tardive de la commande (c’est-à-dire moins de deux (2) jours avant la date de livraison souhaitée) comme en cas de défaut de livraison du fait de l’absence du destinataire au jour et heure convenus non suivi d’une demande de reprogrammation de la livraison dans le délai de sept (7) jours ci-dessus, FAUCHON procèdera au remboursement des seuls produits pouvant faire l’objet d’un droit de rétractation (c’est-à-dire pour tous autres produits que ceux visés à l’article 10.4 ci-après) par virement bancaire ou, le cas échéant, par bons cadeaux ou avoirs s’il s’agit du mode de paiement utilisé lors de votre commande. Ce remboursement sera effectué dans le délai de quatorze (14) jours courant à compter soit du jour de l’annulation de la commande, soit du jour de livraison fixé par vos soins, après déduction, le cas échéant, du coût des emballages personnalisés à votre demande et/ou des emballages ne pouvant être réutilisés pour des questions d’hygiène et de protection de la santé, dont le détail des tarifs est accessible en ligne à l’adresse www.fauchon.com/fr/contenu/emballages-cadeaux. En outre, les frais de livraison ne seront remboursés que sur la base du mode de livraison standard (livraison à domicile par Chronopost) proposé par FAUCHON, dont les tarifs sont disponibles sur le Site à l’adresse www.fauchon.com/fr/livraison.

9.6 Réception

Le transfert de risques se fera à réception de la livraison par le Client au lieu convenu, qui assumera seul, à compter de cette date, l’entière responsabilité de tous les dommages que les produits pourraient subir ou occasionner.
Le Client doit vérifier l’état des produits dès leur arrivée et s’assurer qu’ils sont en tous points conformes à sa commande. En cas de manquants, de pertes ou d'avaries, le Client doit faire toutes les réserves auprès du transporteur responsable en précisant, sur le bordereau de livraison, la nature et l’importance du dommage. Afin de permettre à FAUCHON d’exercer ses recours contre le transporteur, le Client confirmera, le jour même de la livraison, par écrit (courriel, courrier ou télécopie) à FAUCHON, les réserves qu’il a formulées auprès du transporteur. En cas de vice apparent des produits livrés, le Client bénéficie d’un délai de trois (3) jours ouvrés à compter de la réception de ceux-ci pour former par écrit (courrier postal, courrier électronique, télécopie) une réclamation auprès de nos services accompagnée d’une photographie montrant distinctement la dégradation. Passé ce délai, les produits livrés seront réputés exempts de tous vices apparents. FAUCHON remboursera ou remplacera à ses frais les produits non conformes ou affectés d’un vice.

X. Droit de rétractation

10.1 Droit de rétractation

Conformément aux dispositions des articles L. 121-21 et suivants du Code de la consommation, le Client dispose du droit de se rétracter, sans avoir à justifier de motifs ni à payer des pénalités, pendant un délai de quatorze (14) jours courant à compter de la date de la réception physique par ses soins ou du tiers désigné par lui des produits commandés. Pour exercer son droit de rétractation, le Client doit notifier sa décision de rétractation par écrit à FAUCHON, dans le délai de quatorze (14) jours ci-dessus,
soit i) en complétant et en validant en ligne le formulaire de rétractation disponible sur le Site à l’adresse suivante  www.fauchon.com/media/wysiwyg/PDF/Formulaire_retractation.pdf, dont un accusé de réception sur un support durable lui sera immédiatement communiqué par FAUCHON, soit ii) en adressant le formulaire de rétractation ou toute autre déclaration dénuée d’ambiguïté exprimant sa volonté de se rétracter par courrier ou télécopie à l’adresse suivante : FAUCHON – Service VAD – 26, Place de la Madeleine – 75008 Paris, Fax. : 01 70 39 74 10.
Conformément aux dispositions de l’article L. 121-20 du Code de la consommation, le client dispose d’un délai de rétractation de sept jours ouvrables à compter du jour de la réception des produits commandés pour en faire retour sans pénalité à FAUCHON, à l’adresse suivante : Entrepôt FAUCHON – Parc EUROLOGISTIC – ZAC des Brateaux - Bât E6 Rue des 44 Arpents – 91100 Villabé. Le client doit informer FAUCHON, dans le délai de sept jours ouvrables, de sa décision de rétractation par tout moyen écrit (courrier, courriel, télécopie). Si le délai de sept (7) jours expire normalement un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. Seuls seront repris les produits qui auront été renvoyés par le client au plus tard dans le délai de quatorze jours suivant la communication de sa décision de rétractation, dans leur emballage d’origine et à la condition qu’ils soient propres à une nouvelle commercialisation. Les produits ne devront pas avoir été ouverts ni entamés. En cas d’exercice du droit de rétractation, FAUCHON vous remboursera les sommes versées, à l’exception des frais de retour, par virement bancaire ou par chèque, dans un délai maximum de trente jours suivant la réception des produits retournés. Le droit de rétractation ne peut s’appliquer aux produits frais et denrées périssables (tels les macarons, les chocolats, les marrons glacés, les plateaux de confiserie) et ce conformément à l’article L. 121.20-2 du Code de la consommation.

10.2 Conditions de retour des produits

Le Client devra renvoyer le(s) produit(s) sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard quatorze (14) jours suivant la date de communication de sa décision de rétractation à l’adresse suivante : FAUCHON – Service VAD – 26, Place de la Madeleine – 75008 Paris.
Le retour s’effectue aux frais et risques du Client. FAUCHON rappelle que si le produit ne peut être renvoyé par la Poste, le Client devra utiliser un autre mode de livraison. Le coût de renvoi pour le Client pourra aller de 15 euros à 100 euros en fonction du type d’expédition/transporteur, du poids, de la taille et/ou du volume du (des) produit(s) et/ou du lieu géographique où se situe(nt) le (les produit(s). Seuls seront repris les produits qui auront été renvoyés par le Client au plus tard dans le délai de quatorze jours suivant la communication de sa décision de rétractation, dans leur emballage d’origine et à la condition qu’ils soient propres à une nouvelle commercialisation. Les produits ne devront pas avoir été ouverts ni entamés.

10.3 Remboursement

En cas d’exercice du droit de rétractation, FAUCHON procèdera au remboursement - dans les quatorze (14) jours suivants la réception du ou des produits ou de la fourniture par le Client de la preuve que le(s) produit(s) a (ont) été expédié(s) avant l’expiration du délai de quatorze jours suivant la rétractation (la date retenue étant celle du premier de ces faits) - de tous les paiements reçus du Client, y compris les frais de livraison payés à la commande (à l’exception des frais supplémentaires découlant du fait d’un choix par le Client d’un mode de livraison autre que le mode moins coûteux de livraison standard proposé par FAUCHON). Le remboursement s’effectuera par virement bancaire ou par chèque ou, le cas échéant, par des bons cadeaux ou avoirs s’il s’agit du mode de paiement utilisé par le Client pour la transaction initiale.

10.4 Exclusions

Conformément aux articles L. 121-21-8, 3°, 4° et 5° du Code de la consommation, il est rappelé que le droit de rétractation ne peut s’appliquer aux contrats portant :
i) sur la fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés : il en va notamment ainsi de toutes vos commandes sur mesure « traiteur et pâtisserie » effectuées auprès de notre Shopping Service ;
ii) sur la fourniture de produits frais (produits traiteur salés, cocktails salés et sucrés, pâtisseries, snacking, charcuteries, foie gras, caviar, corbeilles de fruits, pièces montées, etc.) et denrées périssables (tels les macarons, les chocolats, les marrons glacés, plateaux de confiserie),
iii) sur la fourniture de biens descellés par le consommateur après la livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d’hygiène ou de protection de la santé.

XI. Garantie de conformité des produits

Conformément à l’article L. 211-4 du Code de la consommation, FAUCHON est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité lors de la délivrance. Selon l’article L. 211-5 du Code de la consommation :
« Pour être conforme au contrat, le bien doit :
1. être propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas échéant :
- correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l’acheteur sous forme d’échantillon ou de modèle ;
- présenter les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l’étiquetage ;
2. ou présenter les caractéristiques définies d’un commun accord entre les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l’acheteur, porté à la connaissance du vendeur que ce dernier a accepté ».
L’action résultant d’un défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien (article L. 211-12 du Code de la consommation).
FAUCHON est également tenu de la garantie légale des vices cachés affectant les produits livrés et les rendant impropres à l’utilisation dans les conditions prévues aux articles 1641 à 1649 du Code civil, à la condition que l’acheteur fasse la preuve du défaut caché et qu’il agisse dans le délai de deux ans à compter de la découverte du vice (article 1648 du Code civil).

XII. Service Relations clients

Pour toute difficulté ou information complémentaire, le Client pourra contacter le département VAD soit par téléphone au 01 70 39 38 00 (du lundi au vendredi inclus de 9 heures à 19 heures), soit par courrier adressé à FAUCHON – Service VAD – 26, Place de la Madeleine – 75008 Paris, soit par email à l’adresse suivante : service-client-web@fauchon.fr.

XIII. Informations nominatives

Le Client consent à l’utilisation des données nominatives collectées lors de la passation de sa commande. Ces informations sont indispensables pour le traitement des commandes et à l’établissement des factures et pourront être communiquées par FAUCHON aux prestataires qui concourent à la fourniture de ses services. Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, FAUCHON a procédé à la déclaration du fichier comprenant des données nominatives auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés. A tout moment, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification ou d’opposition sur les données nominatives collectées vous concernant.
Ces droits peuvent être exercés en adressant un courrier à FAUCHON – Service VAD – 26, Place de la Madeleine – 75008 Paris. De même, vous disposez du droit de vous inscrire gratuitement sur une liste d’opposition au démarchage téléphonique.

XIV. Protection des mineurs

Conformément aux dispositions de l’article L. 3342-1 du Code de la santé publique, il est rappelé que la vente d’alcool à des mineurs est interdite. Toute personne passant commande s’engage par conséquent à avoir dix-huit (18) ans révolus à la date de la commande.

XV. Litiges

Les présentes conditions générales ainsi que toutes les opérations qui y sont visées sont soumises au droit français, à l’exclusion des dispositions de la Convention de Vienne. Il en est ainsi pour les règles de fond comme pour les règles de forme.
En cas de litige, le Client s’adressera par priorité à FAUCHON pour trouver une solution amiable. Le Client est informé qu’il peut en tout état de cause recourir à une médiation conventionnelle, notamment auprès de la Commission de la médiation de la consommation ou auprès des instances en médiation sectorielles existantes ou à tout mode alternatif de règlement des différends (conciliation, par exemple) en cas de contestation. FAUCHON précise au Client qu’il adhère au Code de Déontologie de la FEVAD (Fédération du e-commerce et de la vente à distance) et au système de médiation du e-commerce. Ce service de règlement alternatif des litiges impartial, confidentiel et rapide, est organisé par la FEVAD. Pour plus d’informations, le Client peut à tout moment se référer à la page d’information sur les réclamations et recours du site de la FEVAD.
A défaut de solution amiable, l’affaire sera portée devant les juridictions compétentes, étant précisé que les délais pour agir judiciairement ne sont pas interrompus durant la période de recherche d’une telle solution amiable.

XVI. Mentions légales

Société FAUCHON SAS, société par actions simplifiée au capital de 8.000.000 €
Président : Monsieur Michel DUCROS
Siège social : 26 Place de la Madeleine – 75008 Paris
Siren : 326 315 462 RCS Paris
Service clientèle : Tél. : 01 70 39 38 00 | Fax. : 01 70 39 74 10
E-mail : service-client-web@fauchon.fr
TVA intracommunautaire : FR 88 326 315 462
Numéro de déclaration CNIL : 1785371 v 0

Dernière date de mise à jour : 01 août 2014